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Marques déposées par NOALYS
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académie DE LA SANTE PUBLIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

académie DE LA SANTE PUBLIQUE
NOALYS

Numéro de dépôt :
4580043
Date de dépôt :
09/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2029
académie DE LA SANTE PUBLIQUE de NOALYS

Présentation de la marque académie DE LA SANTE PUBLIQUE

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2019 par NOALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « académie DE LA SANTE PUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est NOALYS domicilié(e) 22 Avenue Rockefeller - 69008 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.

La marque académie DE LA SANTE PUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque académie DE LA SANTE PUBLIQUE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

NOALYS a également déposé les autres marques suivantes : HÔPITAL PRIVE NATECIA , NATESPA , noa'home , GROUPE NOALYS UNE VISION HUMAINE DE LA SANTE , CLINIQUE DU PAYS DE MONTBELIARD , CLINIQUE DU GRAND AVIGNON , CLINIQUE DES CÔTES DU RHÔNE


NOALYS - 22 Avenue Rockefeller - 69008 - Lyon - France


Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail, en gros, sur le lieu de vente, par correspondance ou sur l’Internet de produits à savoir produits médicaux, pharmaceutiques, diététiques, hygiéniques, cosmétiques, fournitures médicales, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture ;

Éducation ; formation, organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication de textes autres que des textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et de revues spécialisées sous format électronique ;

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques ; services de recherche dans le domaine scientifique et médical et services de conception afférents ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine médical ; analyses chimiques ; analyses en bactériologie ; essais cliniques ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie.